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Q-2, r. 9.01 - Code de conception d’un système de gestion des eaux pluviales admissible à une déclaration de conformité

Article 32
Versions de la disposition

Texte complet
32. Les caractéristiques de chacun des sous‑bassins modélisés dans un modèle informatique doivent être homogènes pour le sous‑bassin modélisé.
D. 871-2020, a. 32.
En vig.: 2020-12-31
32. Les caractéristiques de chacun des sous‑bassins modélisés dans un modèle informatique doivent être homogènes pour le sous‑bassin modélisé.
D. 871-2020, a. 32.
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